Nous opérerons à partir des données suivantes :
Initialement, nous avons 260 jours de congé de graduelle (ou 12 mois), à prendre sur 3 ans (ou 36 mois). Donc 1/3.
12 mois divisé par 3 = 4 mois.
260 jours divisé par 3 = 86.67 jours (soit 87+87+86 pour 3 ans).
Aux Ressources humaines, nous avons retenu quatre différents modèles :
Modèle 1 : Par blocs
Au travail En congé Total
An 1 : 8 mois 4 mois 12 mois
An 2 : 8 mois 4 mois 12 mois
An 3 : 8 mois 4 mois 12 mois
Total : 24 mois 12 mois 36 mois (3 ans)
Ce modèle semble idéal. Le plus simple. Dans ce cas de figure les 4 mois (ou 87 jours) peuvent être consécutifs ou séparés une fois, pour allonger, dirons-nous, les périodes moins occupées d’une année académique.
Par exemple, pour 2009 cela aurait pu se traduire par un congé de graduelle allant du vendredi 15 mai au lundi 14 septembre inclusivement (bloc de 4 mois). Ou encore par un congé allant du lundi 1er juin au vendredi 4 septembre (bloc de 70 jours) et d’un autre couvrant du lundi 14 décembre 2009 au vendredi 15 janvier 2010 (bloc de 17 jours + les 8 jours fériés des fêtes). Cela pourrait aussi être 60 jours l’été + 17 jours à Noël + 10 jours à la relâche d’hiver. Si le gestionnaire y consent et s’il n’y a aucun remplacement, les Ressources humaines devraient agréer le programme également.
Modèle 2 : Par blocs progressifs fixes
C’est le modèle où l’employé augmente son temps de congé progressivement à chaque année.
Au travail En congé Total
An 1 : 10 mois 2 mois 12 mois
An 2 : 8 mois 4 mois 12 mois
An 3 : 6 mois 6 mois 12 mois
Total : 24 mois 12 mois 36 mois (3 ans)
Ce modèle illustre parfaitement la gradation ou progression vers l’arrêt de travail total qu’est la retraite. Dans ce modèle, les blocs de congé ne peuvent être scindés. En nombre de jours, cela équivaut à 43 (2 mois) + 87 (4 mois) + 130 (6 mois) = 260 (12 mois). De plus, le 6 mois de congé de la dernière année, à l’issu duquel l’employé part à sa retraite définitive, serait la période sujette à remplacement.
Maintenant, puisque nous sommes conscients que dans certains services il serait peu réaliste de ne pas remplacer pendant les 4 mois consécutifs de congé, une variante acceptable pourrait se traduire comme suit :
Au travail En congé Total
An 1 : 9 mois 3 mois 12 mois
An 2 : 9 mois 3 mois 12 mois
An 3 : 6 mois 6 mois 12 mois
Total : 24 mois 12 mois 36 mois (3 ans)
En effet, pour certaines unités de travail, académiques notamment, une absence de trois mois, ou 65 jours, sans remplacement, apparait beaucoup plus viable. Par exemple juin-juillet-août en congé.
Modèle 3 : Le mixte
Dans ce modèle où les périodes en blocs prédominent, les journées excédentaires, ou résiduelles, peuvent permettre quelques semaines de temps partiel. Au moins le trois quart (3/4) du congé de chaque année doit être pris en bloc, et le résiduel en temps partiel. À titre d’exemple, pour 2010 cela pourrait se traduire par un premier bloc de congé de graduelle de 3 mois, allant du lundi 31 mai au vendredi 27 août (65 jours), auquel se grefferaient deux périodes de 2 jours de congé par semaine; dans cet exemple ce serait une période de 6 semaines (pour 12 jours) précédant le bloc, débutant le 19 avril et une de 5 semaines lui succédant (pour 10 jours), se terminant le 1er octobre. Le tout totalisant 87 jours (65+12+10). Toujours avec l’approbation du supérieur.
Nous rappelons qu’au moins quatre mois sur les douze de congé, doivent être sans remplacement.
Modèle 4 : Le temps partiel
ATTENTION! Ce modèle est à la condition expresse qu’il n’y ait aucun remplacement.
Ici, l’employé préfère diminuer ses semaines de travail.
Il a 86 ou 87 jours de congé de graduelle à prendre à l’intérieur de 52 semaines. Ainsi il pourrait prendre 2 jours de congé pendant 43 semaines (43 x 2 = 86) plus 1 autre la 44ème semaine. Il travaillera donc 3 jours/semaine pendant cette période. Ici encore, les vacances devront être prises lors des jours réputés travaillés.
En conclusion : Favoriser l’économie de remplacement
En ce qui a trait au programme sur deux ans, nous conservons les règles en vigueur jusqu’à ce jour.
Concernant le nouveau programme de retraite graduelle sur trois ans, nous croyons que les quatre modèles présentés couvrent un très large spectre de cas, pouvant satisfaire une grande majorité d’employés et de gestionnaires, tout en permettant de préserver l’organisation du travail dans les unités. Il faut de plus garder à l’esprit que nous n’autoriserons le remplacement du congé que pour 8 mois maximum. Il va de soi que nous demeurons ouverts aux propositions d’autres modèles, en autant que ceux-ci respectent les normes décrites dans le présent document.